CGV

Les Conditions Générales de Vente, à lire attentivement.

Les Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V »), définissent les termes et conditions selon lesquels toute personne (ci-après « le Client ») commande et achète les produits vendus par la société Les Huîtres de St-Clément SARL (ci-après « Les Huîtres de St-Clément»), dans le cadre d’un système de vente à distance sur Internet et mobile, pour des marchandises définies au catalogue de vente des sites Internet et mobile www.les-huîtres-de-st-clement.com (ci-après « Le Site »).

1 – APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1.1. Les présentes C.G.V sont portées à la connaissance du Client pour lui permettre de passer commande.

1.2. Le fait pour le Client de remplir une commande sur le Site, et de confirmer la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes C.G.V, lesquelles seront seules applicables au contrat qui suit.

1.3. Les Huîtres de St-Clément se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes C.G.V.

2 – CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS

2.1. Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site.4

2.2. Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif établi par Les Huîtres de St-Clément. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société Les Huîtres de St-Clément. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles.

3 – PRISE DE COMMANDE ET CONFIRMATION

3.1. La prise de commande sur le Site implique l’ouverture d’un Compte Client par la saisie de deux identifiants : une adresse e-mail et un mot de passe. Ces identifiants sont et devront être tenus confidentiels. Le droit d’accès par le Client aux identifiants peut s’effectuer sur simple demande auprès du Service Client, qui répondra uniquement par e-mail à l’adresse utilisée lors de la création du Compte Client.

3.2. Pour passer commande, le Client s’engage à remplir les éléments constitutifs de sa commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande :
•Choix du/des produits d’huîtres en poche ou ouvertes en plateau, de leur calibre et le nombre de douzaine souhaité
•Choix de l’adresse de facturation
•Choix de la date et l’heure de retrait de commande
•Choix du mode de paiement
•Vérification et validation de la commande et des Conditions Générales de Vente
•Paiement de la commande dans les conditions prévues

3.3. Les Huîtres de St-Clément confirmeront la commande et son règlement :
•Sur le Site, à la suite du paiement
•Par courrier électronique, à l’adresse email indiquée par le Client

3.4 Modifier une commande Internet
Pour toute modification de commande (adresse de facturation, date de livraison ou contenu de la commande), le Client devra prendre contact avec le Service Clients Internet au plus tard 2 jours ouvrés avant la date de retrait souhaité. Par courrier électronique : contact@les-huitres-de-st-clement.com ou par téléphone : 09 63 60 11 83

En cas de modification ou d’annulation de la commande ou des conditions de retrait, un avoir du montant correspondant sera transmis par e-mail au Client. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

Les Huîtres de St-Clément se réservent le droit de refuser une commande en cas de manquement du client à l’une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La commande n’est définitive qu’après confirmation par Les Huîtres de St-Clément.

Le bar à huîtres, Les Huîtres de St-Clément, confirmera au client l’acceptation de sa commande par mail ou, le cas échéant, son refus dans les 48 heures ouvrables suivant la saisie de sa commande sur Internet.

4 – MOYENS DE PAIEMENT

4.1. Le règlement des produits se fait par carte bancaire VISA, MASTERCARD, en ligne depuis le Site, par le système de paiement sécurisé de l’établissement bancaire Crédit Maritime – PayPlug. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate.

4.2. Pour être enregistrée, la commande doit être validée.

5 – PREUVE

5.1. Les Huîtres de St-Clément, via son hébergeur SARL SOS-DATA, conserve les bons de commande et les factures dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité.

5.2. En conséquence, les registres informatisés de SARL SOS-DATA constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

6 – DROIT DE RÉTRACTATION

6.1. Le délai de rétractation de 7 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires, telles que les marchandises vendues par Les Huîtres de St-Clément. Aussi, le Client ne saurait s’en prévaloir.

7 – RUPTURE DE STOCKS

7.1. Les produits vendus sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.

7.2. Toutefois, en cas de rupture de stock, Les Huîtres de St-Clément prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui : de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.

7.3. Les produits Les Huîtres de St-Clément sont produits de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. À toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Fêtes de fin d’année notamment) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l’année.

8 – PRIX

8.1. Les prix indiqués sur les bons de commandes et factures s’entendent en Euros TTC.

9 – Retrait magasin (Click & collect)

9.1 CONDITIONS

Le retrait de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité du prix. Tous les évènements considérés par la jurisprudence comme cas de force majeure, qui tendraient à empêcher ou à rendre exorbitante l’exécution d’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations des Huîtres de St-Clément, sans indemnité au profit du Client si l’évènement se prolonge au-delà d’un délai de quinze (15) jours. Les Huîtres de St-Clément informera le Client par tout moyen approprié de l’existence d’un tel évènement afin de permettre à ce dernier de se désengager de sa commande moyennant une simple réponse par voie de courrier ou courrier électronique.

9.2 CONDITIONS DE CONSERVATION

Les Huîtres de St-Clément attire tout particulièrement l’attention de ses Clients sur la nécessité de placer les huîtres en poche ou en plateau dans un lieu à la température adaptée après le retrait. La consommation d’huîtres ne devrait pas excédée 3 heures après le retrait, pour les huîtres ouvertes et 7 jours, pour les huîtres fermées.

9.3 CLICK & COLLECT

Le Client doit, lors de sa commande, choisir une date et une heure de retrait de ses articles au Bar à Huîtres : Les Huîtres de Saint-Clément 7 place de l’église 17590 Saint-Clément-des-Baleines. Ce service est disponible sept (7 jours sur sept (7), du lundi au dimanche (hors jours de fermeture de la boutique) aux horaires d’ouverture du bar à huîtres. Lors du passage de votre commande, vous devrez choisir le jour et l’heure de votre retrait.

Un délai de préparation de votre commande est indiqué sur le site au moment de votre commande. A titre indicatif, il est de minimum 24 heures (aux horaires d’ouverture de la boutique) entre le passage de votre commande sur le site et le retrait possible en boutique.

De même, toute modification de commande ne pourra être prise en compte que si elle est effectuée au plus tard dans le délai de quarante-huit heures ouvrables avant la date retenue pour le retrait (si le retrait a été fixé au jeudi 4, l’annulation devra intervenir au plus tard le mardi 2 avant 12h). Vous pouvez modifier le jour de retrait de votre commande en contactant Les Huîtres de St-Clément 7 place de l’église 17590 Saint-Clément-des-Baleines au 09 63 60 11 83 au plus tard avant quatorze (14) heures la veille du jour initialement demandé (les jours ouvrables).

Pour retirer la commande, vous-même ou tout tiers désigné par vous doit se présenter à la boutique munie de la confirmation de la commande qui vous a été envoyée par mail ainsi que d’une pièce d’identité (ou si vous n’avez pas pu imprimer le mail de confirmation, vos nom et prénom, votre n° de commande et une pièce d’identité). En cas de retard pour venir chercher votre commande le jour convenu, celle-ci sera mise de côté et réservée pour vous jusqu’au lendemain. Passé ce délai, votre commande ne sera plus disponible et sera considérée comme perdue.

Par dérogation à l’article 9.6 ci-après, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de son retrait. Une fois la commande retirée, le Client ne pourra plus faire valoir qu’un produit est manquant ou endommagé.

En cas d’annulation tardive de la commande (c’est-à-dire moins de 24 heures ouvrables avant la date de retrait souhaitée), la commande ne sera pas remboursée.

Pour toute question concernant le suivi de votre commande Click & Collect et son retrait, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse contact@les-huitres-de-st-clement.com.

9.4 RETRAIT

Le transfert de risques se fera au retrait des produit par le Client au bar à Huîtres Les Huîtres de St-Clément, qui assumera seul, à compter de cette date, l’entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir ou occasionner.

Le Client doit vérifier l’état des produits dès leur arrivée et s’assurer qu’ils sont en tous points conformes à sa commande.

10 – RÉCLAMATIONS ET REMBOURSEMENT

10.1. Le Client doit vérifier l’état des produits dès leur retarit et s’assurer qu’ils sont en tous points conformes à sa commande.

10.2. Les réclamations sont à adresser :

Par voie postale, à l’adresse ci-dessous :

Les Huîtres de St-Clément – 7 place de l’église – 17590 Saint-Clément-des-Baleines

Par courrier électronique, à l’adresse contact@les-huitres-de-st-clement.com

10.3. En cas de litige relevant de la responsabilité des Huîtres de St-Clément et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de la commande, le Client recevra une notification par e-mail dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.

11 – GARANTIE DES PRODUITS

11.1. Les Huîtres de St-Clément garantit au Client que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France.

11.2. Toutefois, Les Huîtres de St-Clément ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le Client n’a pas respecté des conditions de conservation optimum, ou si celui-ci a consommé des produits au-delà de la date limite de conservation conseillée 3 heures pour un plateau d’huîtres ouvertes et 7 jours pour des huîtres fermées.